L’histoire de l’arbitrage international depuis la deuxième guerre mondiale et celle du droit des contrats pétroliers s’interpénètrent, voir se confondent. En effet, l’évolution effectuée en droit des contrats pétroliers, n’est en large mesure que le reflet des évolutions géopolitiques, qui ont profondément transformé les modes d’organisation et de fonctionnement de l’économie mondiale dans la seconde moitié de 20 siècles. Avec l’évolution réalisée dans ces accords, les procédures arbitrales choisies par les parties dans le cadre de leurs conventions et les structure des clauses d’arbitrage les définissants, ont également évolué. Quelque soit le formule contractuelle des pays hôtes, l’étude sur l’évolution de droit des accords pétroliers, démontre une évolution de clause ad hoc, aux clauses institutionnelles de l’arbitrage. Les anciens accords, qui prenaient le plus souvent la forme de concessions, comportaient des clauses ad hoc, parfois malaisée de mettre en œuvre. En revanche, la modernisation des pratique contractuelle entraient le recours aux règlements uniforme et utilisation de clause arbitrage institutionnelle telle que CCI, UNCITRAL, AAA et CIRDI. Par exemple, on peur mentionner la clause de l’arbitrage insérées dans les contrats pétroliers de l’Angola (CCI), le Gabon(CCI), le Maroc(CIRDI), et la Tunisie (CCI). Dans cet article, on va essayer d’abord de démontrer quelques traces de cette évolution de droit des accords pétrolier du régime concession au régime contractue. Ensuit, dans le cadre de la jurisprudence arbitrale et les problèmes liée à la mise en œuvre des clauses d’arbitrage « classique », la International Law Review (C.I.L.A), Vol. 41, Fall-Winter 2010 13 structure nouvelle de la pratique relative aux clauses arbitrage dans les contrats pétrolière « moderne », va être présenté.
Arian Kia, R. (2010). Clauses compromissoires au cours d’évolution de droit des contracts
internationnaux du pétrole et le gaz. International Law Review, 26(41), 197-214. doi: 10.22066/cilamag.2009.17290
MLA
Reza Arian Kia. "Clauses compromissoires au cours d’évolution de droit des contracts
internationnaux du pétrole et le gaz". International Law Review, 26, 41, 2010, 197-214. doi: 10.22066/cilamag.2009.17290
HARVARD
Arian Kia, R. (2010). 'Clauses compromissoires au cours d’évolution de droit des contracts
internationnaux du pétrole et le gaz', International Law Review, 26(41), pp. 197-214. doi: 10.22066/cilamag.2009.17290
VANCOUVER
Arian Kia, R. Clauses compromissoires au cours d’évolution de droit des contracts
internationnaux du pétrole et le gaz. International Law Review, 2010; 26(41): 197-214. doi: 10.22066/cilamag.2009.17290
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